refus declaration prealable contestation POS

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

Bonjour,
Ne sachant pas qu'il fallait faire une déclaration j'ai mis une piscine chez moi qui plus est en zone non constructible. Dénoncé par un voisin j'ai fait une déclaration et essuyé un refus.
J'engage une action judiciaire contre ce refus pour différents problèmes de forme et je conteste le pos manifestement excessif puisqu'il empèche toute emprise au sol sur cette zone et ne parle pas de piscine. Enfin il s'agit d'une piscine enterrée, démontable type waterair ( tole d'acier assemblées), il paraît qu'il aurait une circulaire là-dessus et de la jurisprudence.
Voyez-vous une solution pour moi ou une faille que je puisse exploiter, car cette piscine ne gène rien ni personne.
merci d'avance.
beltig

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Normalement le refus ne doit pas etre motive par l'emprise au sol, car une piscine sauf a ce qu'elle soit construite a plus de 60 cm de hauteur n'est pas concernee par l'emprise au sol.

Pour la constructibilite , j'ai le meme pb mais moi contrairement a mon voisin qui l'a fait (et qui a donc du essuye un refus s'il a tente de la declarer) je n'ai pas encore commence la construction.

Regarde le post suivant (reponse d'un avocat, mais cela va necessiter que tu en prennes un). Malheureusement je ne vois pas de solution autre que traquer la petite bete.

Ta piscine touche t-elle ta maison? si oui tu peux peut-etre faire jouer le fait que c'est une extension de ton habitation (en general l'extension n'est pas soumise aux contraintes de non constructibilite)

brice69

En ce qui concerne Waterair, c'est classique chez eux de dire que leur système pouvant se démonter , ne nécessite aucune déclaration Exclamation

Le problème est qu'une fois montée, bonjour pour la démonter Exclamation

De plus, demande leur un écrit les impliquant dans cette façon de voir les choses Exclamation

Tu peux attendre longtemps Exclamation

_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

Edouard88

+1 avec Philou, c'est une solution de faire une terrasse jusqu'aux abords de la piscine et déclarer tout ça en extension de l'habitation. Mais tout ça sera imposable bien évidemment Rolling Eyes

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

0 Philou , +1 Pataplouf, c'est pataplouf qui m'a donne cette solution. Maintenant ppour passer a la pratique bonjour.

Meme une piscine demontable doit etre declare, sauf si elle est inferieure a 2m2 (ce me semble), mais bon on va etre plus royaliste que le roi, si la piscine peut-etre demontee le jour ou un voisin jaloux t'allume et fait appel a la Mairie/DDE tu la demontes, tu laisses passer 1/2 semaines et tu la remontes.

bernard46

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Faut bien vivre, je suis en cheville avec des entreprises de demolition, je touche 10% sur le montant des travaux. Very Happy

Ce forum me permet d'identifier les constructions frauduleuses. Laughing

bernard46

Ceci explique cela! Wink

_________________
Actibus immensis urbs fulget Massiliensis
58m3, béton + émaux, bain à remous, filtre à sable et . . .bonde de fond.

Empégué

Bonjour,
La prescription administrative, c'est 3ans. donc si tu peux prouver qu'il y a plus de trois ans que ta piscine est construite, aucun recours possible de la mairie ou de la DDE.
Par contre, la prescription de recours pour les voisins, c'est 10 ans. Encore faut-il qu'un voisin porte plainte au tribunal.
Par voisin, il faut entendre quelqu'un qui a une propriété mitoyenne avec la tienne. Si le délateur n'est pas un voisin, il ne pourra pas porter plainte.
Essaie de démasquer le délateur.

Pour des conseils juridiques, il y a des maous costauds sur ce forum:
http://www.univerimmo.com/forum/

Bonne chance.
_________________
Tant va la cruche à l'eau qu'à la fin elle se casse.

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

C'est bizarre il me semblait que la presciption de 3 ans etait penale et pas administrative? en clair une construction sans permis, ne donnera pas lieu apres 3 ans a l'amende pour non declaration, mais sera toujours passible de demolition s'il ne respecte pas le POS.

Quand au 10 ans de prescription administrative, il me semble que c'est le projet de loi ENL, qui n'a pas encore ete vote, donc pas encore de prescription administrative.

Le pb etant dans le cas d'une prescription de pouvoir prouver la date de la construction illegale puisque aucune declaration n'a ete soumise.

Dans tous les cas (sauf quand la loi sera passee , si elle passe.), il faut faire une demande de regul, et dans ce cas la regul s'apprecie par rapport au POS en-cours et pas par rapport a celui qui etait en vigueur au moment de la construction.

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

Merci pour vos réponses,
1/ une lettre circulaire du ministère de l’Equipement du 25 Juillet 1986 ( MON. TP 5 septembre 1986 TO n°86 – 36 bis), dit qu’il existe une tolérance administrative pour les piscines démontables. Ces dernières ne seraient pas assujetties à déclarations de travaux ( mais peut-être est-ce sous réserve du POS ? ).
Avez-vous des informations ou de la jurisprudence là-dessus?
2/ Quels sont les arguements les plus judicieux pour contester un POS pour son caractère manifestement excessif, en l'occurence la zone nd n'est pas dans le périmètre des zones rouges et bleues et un contrebas il ya le lie d'un ruisseau asseché.
Merci

Pataplouf

Je vous donne mon avis comme il est, c'est à dire un avis qui ne vous fera pas forcément plaisir.

1° une piscine hors sol en bois pourrait être qualifiée de "démontable". On peut en discuter, mais c'est là que je ferais le plus facilement une concession, vu le caractère "quasi mobilier" de la chose.
Mais dans votre cas, si j'étais un maire un tant soi peu humoriste sur les bords, je vous dirais "bon, puisque votre piscine est démontable. autant que vous la démontiez (ce qui me prouvera votre bonne foi et son caractère démontable) et que vous la remontiez un peu plus loin !

2° sur la contestation du POS. vu la procédure administrative de réalisation d'un POS, je pense que vous aurez le plus grand mal du monde à faire entendre votre droit. Voire même qu'un avocat honnête vous dissuadera d'engager quelque procédure qu'il soit là dessus (au risque de vous prendre une petite addition pour procédure abusive).
Le POS ou sa révision est décidée en conseil municipal.
La décision de création, modification, révision etc. est publiée et portée à la connaissance du public.
Les textes sont ensuite votés en conseil municipal, dont les séances sont publiques. Le compte rendu est ensuite publié.
Vient ensuite la phase d'enquête publique où les textes sont mis à la disposition du public, les avis recueillis avec formalisme. L'ensemble porté à la connaissance du préfet et de son service du contrôle de la légalité.
Pour qu'enfin une décision du conseil municipal le rende opposable.

Je passe sur l'affichage, la publication dans des journaux et autres.
Bref, sans vouloir être désagréable, vous avez eu la possibilité de vous exprimer et il est probablement tôt tard aujourd'hui.
Au passage, il me semble qu'il y a 2 ou 3 pages de commentaires dans les Littoz sur l'articulation contestation POS / validité d'accord ou de refus de PC ou DT.

Il vous reste les municipale prochaines pour faire porter à la connaissance des candidats vos griefs et tenter d'agir sur l'avenir.
Tout en regardant que le classement des zones ne correspond pas à une obligation des documents d'échelon supérieur (SCOT, Schéma Directeur régional ou national).

Désolé de cet avis en noir.

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Effectivement Beltig tu peux tjrs contester le POS mais la procedure tu en connais le debut mais pas la fin. La seule issue me semble de trouver un arrangement avec le Maire si c'est possible, seul lui pourra t'aiguiller sur une solution.

Toutes les piscines non couvertes sont soumises a DT (demontables ou non) sauf si Surface < 2m2. Donc le caractere demontable normalement ne joue pas. S'il y a tolerance, comme le POS releve de la commune, c'est le Maire qui doit l'appliquer (via derogation), donc vois avec lui.

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

Ok,
je n'ai plus qu'à entrer dans la maquis.
A moins que: des vices de forme sur le refus de dt peuvent-ils la remettre en cause? Ces vices sont :
- qu'ils m'avaient donnés deux mois pour apporter des précisions à ma dt et qu'ils sont répondu négativement avant la fin de ce délai
- que celà nécessitait impérativement un avis de la dde ( non notifié dans le refus )
- la zone nd est identifiée par des gros pointillée et d'après leurs dires elles commencerait juste à l'endroit ou est la piscine mais est-ce vraiment clair à quelques mètres près?
Cordialement
Votre obligé Beltig

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Je doute que ces elements te permettent de contester le refus, mais seul un juriste expert dans ce type de procedure pourra te le dire.

As-tu rencontre le Maire ? Seul lui a mon sens pourra debloquer la situation ? (via une derogation par exemple, c'est peu frequent mais dans certains cas cela se fait, a condition aussi que tu sois OK avec ton voisin, sinon ce dernier peut engager une procedure contre la decision et les mairies n'aiment pas les complications).

Sinon concernant le voisin as-tu discute avec lui pour connaitre ses motifs?

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Je doute que ces elements te permettent de contester le refus, mais seul un juriste expert dans ce type de procedure pourra te le dire.

As-tu rencontre le Maire ? Seul lui a mon sens pourra debloquer la situation ? (via une derogation par exemple, c'est peu frequent mais dans certains cas cela se fait, a condition aussi que tu sois OK avec ton voisin, sinon ce dernier peut engager une procedure contre la decision et les mairies n'aiment pas les complications).

Sinon concernant le voisin as-tu discute avec lui pour connaitre ses motifs?

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

Le Maire est très difficilement joignable.
Quant au voisin, c'est clairement du racket et je préfère perdre dix fois la somme qu'il me demande plutôt que de céder à ce genre de personnage.
Je préfère me regarder dans ma glace que dans ma piscine.
Votre obligé Beltig

Pataplouf

Recours gracieux auprès du Maire qui peut décréter un illégal ? Tout dépend de la région et du cas. La chose sera plus difficile à obtenir dans certains coins de la Côte d'Azur très protégés. Peut-être moins en zone urbaine. Tout dépendra également de l'importance de la chose et du précédent créé.

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Beltig, ton voisin te demande de l'argent ? Deja ce que tu peux essayer de faire c'est d'enregistrer ta conversation avec ton voisin pour montrer qu'il veut te racketer, ensuite va voir ton Maire avec l'enregistrement ou menace ton voisin de porter plainte (meme si un enreg n'est pas une preuve, c'est un element fort)

Tu n'as pas moyen de faire pression sur ton voisin ? Regarde le POS et les constructions de ton Voisin (limites separatives , .).

Empégué

beltig,

Déjà, je confirme que la mairie et la DDE ne pourront plus t'assigner si il ne l'ont pas fait dans les 3 ans qui suivent l'achèvement des travaux.
Les voisins, eux, ont 10 ans pour engager un recours. La LEN va peut-être raccourcir ces délais ou changer les modalités mais pour l'instant elle n'existe pas. Il y a cependant quelques exceptions (loi litoral, sites classés) mais je ne pense pas que tu sois concerné.
Petite précision: si un voisin te dénonce à la mairie, le maire a obligation d'agir. Mais il ne peut agir que si les 3 ans ne sont pas écoulés, après seul le voisin pourra porter plainte auprès du Tribunal Administratif.

Il faut absolument que tu ailles à la mairie pour consulter le POS ou PLU et te faire faire une copie des parties qui te concernent.
Dans ton cas, le POS, c'est la loi et il faut savoir ce qui est écrit et en particulier les règles applicables en Zone ND pour ta commune.
Attaquer le POS ou demander sa modification, n'y compte pas. Il faut des arguments hyper costauds pour engager ce genre de procédure.

Ensuite, il y a plusieurs points qu'il faut éclaircir dans ton histoire:
D'après ce que j'ai lu, seule ta piscine est en Zone ND.
- Dans quelle Zone est ta maison ?
- La piscine est-elle complètement en Zone ND où est-elle à cheval sur les deux Zones?
Tu as fait une DT:
- Quels sont les motifs exacts du refus ?
Le voisin qui demande de l'argent, c'est troublant:
- Est-ce qu'il te demande de l'argent pour faire accepter ta DT ?
- Est-ce qu'il te demande de l'argent contre son silence ?
- A-t-il des fonctions particulières (conseiller municipal, employé DDE)?

Enfin, quels sont les actes officiels que tu as reçu (avis d'enquête, mise en demeure, assignation)?

Plus de questions que de réponses pour l'instant, mais si solution il y a, elle ne viendra que d'une analyse précise.
_________________
Tant va la cruche à l'eau qu'à la fin elle se casse.

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

Non ma piscine a 6 mois.
Ma maison est en zone UD et apparement en limite de zone ND ma piscine devant serait donc dans cette dernière, mais sur le plan c'est du gros pointillé et c'est selon leurs dires.
Les motifs du refus est que la piscine est en zone ND.
Quant au voisin qui demande de l'argent, je n'en dirais pas plus
ONLY the paranoids survives

Empégué

beltig, bonjour,

N'oublie pas d'aller à la maire.
En effet, d'après ce que tu dis, la limite entre la zone UD et la Zone ND passe au ras de ta maison. Vérifie que c'est bien vrai.
La limite entre les deux zones pourrait être un élément naturel (ex: ruisseau). si ce n'est pas un élément naturel, cela signifie que pour faire le POS, ils ont tiré une ligne entre deux points remarquables. Fais la même démarche qu'eux et regarde où passe la ligne. Fais cela sur le terrain car le cadastre peut être approximatif.

Pour le voisin, le fait qu'il soir parano va plutot en ta faveur. Mais il faut que tu connaisses son potentiel de nuisances. Donc esssaies de savoir pour qui il travaille, si il a des liens familiaux avec les élus,etc.
_________________
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valkyrie · Petit baigneur Inscrit le: 23 Juil 2006 Messages: 57

Pataplouf

Le maire émet un avis sur l'aspect du dossier (la fameuse notion "le permis pourra être refusé s'il est de nature à porter atteinte aux paysages etc.), puis le dossier est transmis à la DDE qui instruit le dossier sur le plan techniques (servitudes publiques, POS, consultation des services extérieurs, etc.).
La proposition d'arrêté revient ensuite et c'est le Maire qui signe au nom de la commune.

Pour les communes qui instruisent elles-mêmes les PC, je peux vous dire que le contrôle de légalité du Préfet est très très pointilleux dans la mesure où, justement, l'impartialité d'une DDE n'est pas la même que celle d'un service d'urbanisme aux ordres du Maire.

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

'Déjà, je confirme que la mairie et la DDE ne pourront plus t'assigner si il ne l'ont pas fait dans les 3 ans qui suivent l'achèvement des travaux. '

Empegue, comment faire constater l'achevement des travaux sur une construction non declaree?

Il me semblait que les recours dont tu parles portaient sur les DT ou permis de construire et pas sur les 'non declarations'.

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

Y a fausse route la construction a 6 mois.
Cordialement
Beltig

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Beltig , tu as donc deux parcelles referencees a la Mairie, une en zone UD et une en zone ND, c'est ca?

beltig · Nouveau avec bouée Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 8

J'ai une parcelle référencée dont 60% UD et 40%ND

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Alors ca c'est fort, tes % sont indiques dans ton acte de vente ou bien as-tu ete averti par la suite? si oui sous quelle forme? Ce sont des % pas des surfaces?

Comment est-ce materialise sur ton doc officiel (acte de vente ou autre)?
Normalement tu dois pouvoir identifier factuellement chaque partie de facon claire et precise. Pour mon terrain j'ai des bornes qui ont ete placees par un geometre assermente en fonction des elements figurant dans mon acte de vente.

En effet le POS s'applique a un type de zone (CS , constructibilite, Emprise, . sont liees a un type de zone). Dans le POS y a t-il des regles qui specifient ce cas de figure (un lot a cheval sur deux types de zones), par exemple utilisation du ratio pour toutes les regles de calcul, ou bien la plus favorable, ou bien la plus defavorable s'applique. Je vais chercher des infos a ce sujet (meme si je pense que seul un juriste pourra te renseigner). A mon avis il y a qque chose a creuser sur ce sujet

Pataplouf

Désolé, mais il n'y a aucun lien entre un bornage et un POS.
Son cas est simple !
Imaginez une indivision horizontale, supportant 3 bâtiments sur une seule parcelle et 2 zones du cadastre, une avec un COS et l'autre sans.

On prend chaque zone pour sa valeur de COS possible, en fonction de la surface.
Après, on interprète.

Mais il est clair que sur une zone "non aedificandi", on ne construit rien, qu'il n'y a pas de COS, et que le COS de l'autre partie de la parcelle située en zone constructible possède son popre COS.

Après, même en connaissant un tout p'tit peu le domaine, les procédures d'affectation de COS, de transfert de COS et autres rigolades (je ne parle même pas de dispositions de la loi SRU qui n'ont pas toutes été testées.), je demande de temps à autres un avis à la DDE CONCERNEE avant. Et souvent, elle en réfère à l'échelon départemental !

Piscine - refus declaration prealable contestation POS